Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODWAY
S.A.R.L. MODWAY

Numéro de dépôt :
1683173
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2000
MODWAY de MODWAY

Présentation de la marque MODWAY

Déposée le 23 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODWAY domicilié(e) 13, rue Saint Bernard, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOSEPHOVITCH Raymond, son gérant - France.

La marque MODWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODWAY est expirée depuis le 23 octobre 2000.

MODWAY a également déposé les autres marques suivantes : MODWAY


S.A.R.L. MODWAY - 13, rue Saint Bernard, 75011 PARIS - France


Monsieur JOSEPHOVITCH Raymond, son gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Confection pour hommes/femmes/enfants